Nouvelle version
Cette version 0.21 du Règlement de certification CC-01 décrit le nouveau logo lié au développement du volet « durabilité » du standard FCA.
Quelques corrections et adaptations mineures complètent les modifications dans le document.
Nouveau logo « durabilité »
A partir du 15 janvier 2026, les participants disposant d’une attestation relative à l’application d’un ou plusieurs documents de la série « DC- » pourront faire usage de ce logo spécifique, illustrant leurs efforts en matière de durabilité. Intégrés dans le standard FCA au côté des séries « AC- » et BC- », les documents « DC- » sont déjà au nombre de deux, à savoir : « DC-01 : Valeur LCA pour aliments pour animaux » et « DC-02 : Soja durable dans les aliments pour animaux ».
Adaptation des règles d’utilisation des logos
Complémentairement, les règles d’utilisation des logos ont aussi été clarifiées, notamment en cas d’arrêt de la certification d’un participant.
Autres modifications
Pour avoir un aperçu de l’ensemble des modifications relatives à cette nouvelle version, il est conseillé de consulter l’historique du Règlement de certification (page 2). Ces modifications ont essentiellement trait à des corrections dans les références internes au Règlement de certification.
Entrée en vigueur
Les modifications, concernant l’utilisation des logos et la mise à disposition du nouveau logo « durabilité » seront d’application à partir du 15 janvier 2026.
A consulter ou à télécharger sur notre site
Cette nouvelle version du document « CC-01 : Règlement de certification » est disponible sur notre site web.
Les modifications sont surlignées en gris. Si vous le souhaitez, ce document CC-01 est également disponible dans un format où les modifications ne sont pas rendues visibles.
Usage autorisé moyennant mention de la source (OVOCOM asbl)
