Restez informée de la veille réglementaire !
La veille réglementaire de la législation « alimentation animale » européenne, belge et française, fait partie des services proposés par OVOCOM aux participants certifiés FCA ainsi qu’ aux organismes de certification reconnus et aux consultants référencés.
Bonne nouvelle : le récapitulatif des textes réglementaires publiés en 2024 est disponible sur notre site internet. Voici une manière facile de rester informé des dernières modifications pouvant intéresser votre entreprise et vos activités !
Double présentation
Notre service de suivi de la législation sectorielle s’articule de deux manières :
1) Un aperçu hebdomadaire
Les législations « alimentation animale » européenne, belge et française sont parcourues chaque semaine par nos soins et le résultat de notre sélection est publié régulièrement en français, en néerlandais et en anglais. Vous pouvez le consulter aisément sur notre page dédiée à ce sujet (accessible avec votre login et mot de passe).
2) Le récapitulatif annuel
En début d’année, les différents aperçus hebdomadaires de l’année précédente sont compilés dans un seul document et mis en ligne également en français, en néerlandais et en anglais. De cette manière, vous pouvez conserver, au fil des ans, un accès rapide à la législation pertinente. Tous ces récapitulatifs sont disponibles dans la section « archives » de notre page « Législation ».
Pour rechercher une référence spécifique, nous vous conseillons d’utiliser la fonction ‘recherche’ du logiciel en choisissant avec soin le mot-clé à rechercher.
Accès préférentiel via login et mot de passe
Les références de tous les textes publiés au cours de l’année, accompagnées des liens pour les télécharger, ainsi que les archives des années écoulées, sont disponibles via ce lien.
Cette page est accessible à toutes les entreprises certifiées FCA et/ou ‘Guide Autocontrôle Alimentation animale’ ainsi qu’aux organismes de certification et consultants référencés grâce à l’utilisation de leurs login et mot de passe. Si vous ne disposez pas encore de cet accès, veuillez en faire la demande par courriel à l’adresse info@ovocom.be.
Usage autorisé moyennant mention de la source (OVOCOM asbl)